Lorsque vous inscrivez vos produits agricoles au régime d'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais – pertes de superficie, ils sont protégés contre les pertes importantes au niveau de vos champs.
Toutes les pertes que vous subissez sont comparées aux seuils d'abandon préétablis. Ces seuils sont basés sur le rendement que doit produire un produit agricole pour couvrir les coûts moyens de production d'un champ représentatif de ce produit agricole. Une indemnité d'abandon peut être versée si, en raison d'un risque assuré, votre rendement est inférieur au seuil.
La couverture d'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais ne couvre que la période entre l'ensemencement ou la plantation et la récolte. Les pertes ou les dommages sont évalués dans les champs et ne sont pas couverts lorsqu'ils sont attribuables aux conditions d'entreposage. Si vos pratiques de gestion agricole contribuent à des pertes de production, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre couverture d'assurance.
Couverture disponible
- Options de garantie contre des risques assurés
particuliers
- Couverture pour le seuil d'abandon
- Couverture pour les pertes d'entreposage
- Couverture pour les produits agricoles à culture graduelle
- Couverture pour les superficies non ensemencées
- Couverture de replantation ou de récupération
Options de garantie contre des risques assurés particuliers
- Option de garantie multirisque
- Option de garantie contre la grêle seulement
- Option de garantie contre le gel seulement
- Option de garantie contre la grêle et le gel seulement
Pour plus de renseignements sur les options de garantie contre des risques assurés particuliers, consultez les Conditions particulières aux produits agricoles : légumes destinés au marché frais – pertes de superficie, que vous trouverez à la page Publications.
Note : Si vous avez des produits agricoles assurables de deux groupes de produits agricoles différents (p. ex. des légumes-racines et des légumes-feuilles), vous pouvez choisir des options de garantie distinctes pour chaque groupe (p. ex. option de garantie multirisque pour les légumes-racines et option de garantie – grêle seulement pour les légumes-feuilles).
Couverture pour le seuil d'abandon
Une indemnité peut être versée au titre de la couverture pour le seuil d'abandon si le rendement est inférieur au seuil d'abandon établi pour chaque produit agricole. Un représentant d'Agricorp peut autoriser un seuil d'abandon n'importe quand après avoir évalué les dommages dans le champ.
Chaque type de produit agricole a un seuil d'abandon établi à l'avance, lequel est basé sur le rendement moyen nécessaire pour atteindre le seuil de rentabilité.
Indemnité du seuil d'abandon = valeur assurable × niveau de garantie × acres endommagés
Notes :
- Le seuil d’abandon pourrait être rajusté à la baisse
si le rendement réel d’un produit agricole s’approche du seuil d’abandon en
raison d’une densité de plantation plus basse, d’une faible productivité
attribuable à des conditions agronomiques ou si vous n’avez pas appliqué de
bonnes pratiques de gestion agricole. Le seuil d’abandon ne peut être rajusté à
la hausse.
- Les coûts non engagés seront déduits des indemnités payables.
Couverture pour les pertes d'entreposage
Une indemnité peut être versée au titre de la couverture pour les pertes d'entreposage si une maladie évolutive, identifiée avant la récolte, entraîne une perte du produit agricole durant l'entreposage qui réduit le rendement de l'échantillon en dessous du seuil d'abandon. Une indemnité pour cette perte n'est payable que pour les oignons, les rutabagas, les choux d'été, les choux d'hiver, les courges, les betteraves rouges et les carottes.
Couverture pour les produits agricoles à culture graduelle
Cette couverture est disponible seulement pour le chou-fleur destiné à la transformation, le céleri destiné à la transformation, les concombres, les poivrons, les carottes et les oignons jaunes. Cette couverture est également disponible pour un produit agricole si vous demandez une norme de classement révisée et qu'Agricorp accepte.
Couverture pour les superficies non ensemencées
Cette couverture prévoit une indemnité si un risque assuré, à l'exception de la sécheresse, vous empêche de planter une partie ou la totalité de votre superficie à cultiver. La couverture pour les superficies non ensemencées vous indemnise pour les produits et le travail effectué lorsqu'un risque assuré vous empêche de planter le produit agricole prévu.
Indemnité au titre de la couverture pour les superficies non ensemencées = [coût/acre × (superficie totale non ensemencée – franchise de 3 acres)] - [1 $ × superficie totale non ensemencée]
Note : Pour être admissible à la couverture pour les superficies non ensemencées, votre région doit être touchée par des périodes prolongées de conditions météorologiques anormales.
Couverture de replantation ou de récupération
Une indemnité est versée au titre de cette couverture si vous devez effectuer des travaux supplémentaires pour réduire ou éliminer les pertes subies par un produit agricole qui sont causées par un risque assuré. Une indemnité versée au titre de la couverture de replantation ou de récupération sera fondée sur les dépenses engagées pour le travail effectué et les intrants utilisés pour replanter ou récupérer un produit agricole.
Pour être admissible :
- Les travaux doivent être plus importants que ce qui est normalement nécessaire pour éviter ou réduire des pertes de rendement
- Agricorp doit tout d'abord donner son consentement aux travaux et vous devez effectuer tous les travaux de replantation et de récupération nécessaires.
Si un produit agricole assuré a été détruit et qu'un autre produit agricole a été replanté, la superficie en question n'est plus assurée.
Indemnité de replantation ou de récupération = nombre d'acres × coût/acre
Pour plus de renseignements sur toutes les options de couverture, consultez les Conditions particulières aux produits agricoles : Légumes destinés au marché frais – pertes de superficie, que vous trouverez à la page Publications.
Niveaux de garantie
Vous choisissez un niveau de garantie parmi plusieurs options disponibles pour répondre à vos besoins particuliers en matière de gestion des risques.
Pour les niveaux de garantie et les taux, consultez la page Taux.
Calcul de votre couverture
Votre couverture est déterminée en calculant la valeur assurable totale.
Valeur assurable totale = valeur assurable par type de produit agricole x nombre d'acres du type de produit agricole
La valeur assurable totale de chaque type de produit agricole (p. ex. les carottes) est additionnée dans chaque groupe de produit agricole (p. ex. les légumes-racines) afin d'établir votre couverture totale.
Options de valeur assurable
Pour chaque produit agricole, il y a une valeur assurable exprimée en dollars par acre. Votre prime et toute indemnité d'abandon qui pourrait être payable sont basées sur la valeur assurable. Le montant total payé pour tous les types de couverture pour un acre ne peut pas dépasser la valeur assurable de cet acre.
