Lorsque vous adhérez à l'Assurance-production, un niveau de production basé sur votre rendement des campagnes agricoles antérieures et sur le genre de couverture que vous avez choisi vous est garanti. Une indemnité peut être versée si, en raison d'un risque assuré, votre rendement est inférieur à votre valeur garantie.
L’Assurance-production couvre vos produits agricoles contre des pertes causées par les conditions météorologiques défavorables, les maladies, les organismes nuisibles, les animaux sauvages, ou d’autres risques naturels incontrôlables, sauf ceux qui sont exclus de votre Contrat d’assurance – Conditions générales et des Conditions particulières aux produits agricoles : Céréales et oléagineux, que vous trouverez à la page Publications.
L'Assurance-production pour le maïs de semence ne couvre que la période entre l’ensemencement ou la plantation et la récolte. Les pertes ou les dommages ne sont pas couverts lorsqu'ils sont attribuables aux conditions d'entreposage. Si vos pratiques de gestion agricole contribuent à des pertes de production, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre protection d'assurance.
Couverture disponible
Le régime d’Assurance-production du maïs de semence prévoit trois types d’indemnités :
- Couverture pour la perte de production : prévoit le versement d’une indemnité si votre rendement global après la récolte est inférieur à votre production garantie.
- Indemnité de récupération : couvre le maïs de semence qui a été rejeté en raison d’une baisse de qualité causée par un risque non assuré.
- Couverture de replantation : aide à couvrir une partie de vos frais de replantation si vous et votre fournisseur de semences déterminez que vous devez replanter une partie ou la totalité de votre récolte en raison d’un risque non assuré.
Si vous participez à un contrat de métayage, Agricorp versera l’indemnité de replantation uniquement au métayer, à moins que vous ne preniez d’autres arrangements avec Agricorp lorsque vous demandez ou renouvelez une couverture.
Calcul de votre couverture et de votre indemnité
Votre couverture dépend des facteurs suivants :
- Votre production garantie
- Votre type de couverture
- Votre niveau de garantie
- Le prix d’indemnisation
Production garantie
Si, en raison d'un risque assuré, votre rendement réel est inférieur à votre production garantie (PG), une indemnité de manque à produire basée sur la différence peut être versée.
Votre PG correspond au nombre de boisseaux par acre qui est couvert en vertu du régime d’Assurance-production pour le maïs de semence. La PG est calculée en multipliant le facteur de boisseaux de règlement du fournisseur de semences par le niveau de garantie que vous avez choisi et le nombre d’acres assuré.
PG = (facteur de boisseaux de règlement x niveau de garantie) x nombre d’acres
Facteur de boisseaux de règlement
Le facteur de boisseaux de règlement est indiqué dans votre contrat conclu avec le fournisseur de semences. Il s’agit de la quantité équivalente de boisseaux de règlement de maïs-grain commercial que le fournisseur de semences vous paiera si votre rendement réel correspond à 100 p. cent de la norme pour cette variété.
Normes relatives aux variétés
Les normes relatives aux variétés correspondent aux rendements moyens probables pour chaque variété de maïs de semence, exprimés en boisseaux à l'acre. Selon le fournisseur de maïs de semence, la norme d’une variété est basée sur le rendement réel moyen de la variété sur une période maximum de cinq ans, ou sur le rendement moyen de tous les acres de la variété cultivée pendant la campagne agricole courante.
Type de couverture
Deux types de couvertures sont offerts. Le type de couverture que vous choisissez s’applique à l’ensemble des variétés de maïs de semence que vous cultivez pour tous les fournisseurs de semences.
Couverture de la production totale (CPT) : couverture offrant une seule PG qui reflète le rendement combiné de l’ensemble des variétés semées. Le rendement élevé d’une ou de plusieurs variétés compensera le rendement moins élevé d’autres variétés. Si le rendement global de toutes les variétés est inférieur à votre PG, vous pourriez avoir droit à une indemnité de manque à produire pour la différence.
Couverture distincte pour les variétés autofécondées (CDVA) : prévoit une PG distincte pour chaque variété semée. Le rendement d’une ou de plusieurs variétés ne compense pas le rendement plus faible d’autres variétés. Une indemnité peut être versée pour une variété à faible rendement même si le rendement des autres variétés est supérieur à la norme de la variété.
Niveau de garantie
Lorsque vous faites une nouvelle demande d’Assurance-production ou que vous renouvelez votre assurance, vous choisissez le niveau de garantie en fonction du type de couverture. Le niveau de couverture que vous choisissez s’applique à l’ensemble des variétés de maïs de semence que vous cultivez pour tous les fournisseurs de semences. Il détermine votre niveau de production garantie.
La couverture de la production totale représente 80, 85 ou 90 p. 100 du facteur de boisseaux de règlement de votre fournisseur de semences.
La couverture distincte pour variétés autofécondées est fixée à 80 p. 100 du facteur de boisseaux de règlement de votre fournisseur de semences.
Prix d’indemnisation
Le prix d’indemnisation du maïs de semence a une composante variable qui est établie chaque année par Agricorp à partir d’une étude des prix du maïs à Chatham et Hensall du 21 octobre au 10 novembre. Le taux de prime par boisseau du fournisseur de semences est additionné à la composante variable pour déterminer le prix d’indemnisation total.
