Assurance-production
Oignon de repiquage, basé sur le rendement
Accueil

Fonctionnement

Lorsque vous vous inscrivez à l'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais – rendement agricole moyen, un niveau de production basé sur vos rendements historiques vous est garanti pour chaque produit agricole. Une indemnité peut être versée si, en raison d'un risque assuré, votre rendement est inférieur à votre production garantie.

L'Assurance-production couvre vos produits agricoles contre des pertes causées par les conditions météorologiques défavorables, les maladies, les organismes nuisibles, les animaux sauvages, ou d'autres risques naturels incontrôlables, sauf ceux qui sont exclus de votre Contrat d'assurance – Conditions générales et des Conditions particulières aux produits agricoles : Légumes destinés au marché frais – Rendement agricole moyen, que vous trouverez à la page Publications.

L'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais ne couvre que la période entre le semis ou la plantation et la récolte. Les pertes ou les dommages attribuables aux conditions d'entreposage ne sont pas couverts. Si vos pratiques de gestion agricole contribuent à des pertes de production, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre couverture d'assurance.

Couverture disponible

Les options de couverture suivantes s’ajoutent à la couverture pour perte de production.

Couverture de replantation

Une indemnité peut être versée si vous devez replanter une partie ou la totalité de la superficie en culture en raison de dommages causés par un risque assuré. Agricorp versera une indemnité de replantation basée sur le produit agricole que vous avez planté initialement. Le montant de l'indemnité est basé sur un taux maximal d'indemnisation par acre établi chaque année par Agricorp pour chaque produit agricole.

Indemnité de replantation = nombre d’acres endommagés × valeur de réensemencement à l'acre*

*Si le coût réel de vos semences est inférieur au maximum établi par Agricorp, le montant inférieur est payé.

Superficie minimale admissible

Pour être admissible à une indemnité au titre de la couverture de replantation, la superficie minimale requise est d'un acre continu.

Couverture pour les superficies non ensemencées

La couverture pour les superficies non ensemencées prévoit une indemnité si un risque assuré, à l'exception de la sécheresse, vous empêche, ainsi qu'un grand nombre d'agriculteurs de votre région, de planter ou d'ensemencer une partie ou la totalité de votre superficie à cultiver.

Indemnité pour superficie non ensemencée = [prix d’indemnisation x 1/3 RAM x (total de la superficie non ensemencée - franchise de 3 acres - [1 $ x total de la superficie non ensemencée]

Calcul de votre couverture et de votre in​​demnité

Votre couverture est fonction des f​acteurs suivant​s :

  • Votre rendement agricole moyen
  • Votre niveau de garantie
  • Votre production garantie
  • Votre prix d’indemnisation​

Rendement agricole moy​​​en (RAM)

Le RAM est calculé et sert de valeur de référence pour établir si votre production réelle est i​​nférieure à votre production moyenne. 

RAM pour les parti​​cipants actuels

Votre RAM est basé sur le rend​ement déclaré des dix dernières années de rendement.

RAM pour les nouveaux partici​pants

Pour chaque produit agricole, un RAM assuré vous est attribué pour les cinq premières années de production, d’a​​près divers facteurs tels que le type de sol, le drainage, la moyenne pour le canton, etc.

Pour chaque année de participation au régime, votre rendement réel remplace le rendem​ent assuré qui vous a été attribué jusqu'à ce que votre RAM soit composé entièrement de vos propres rendements réels.

Amortissement des fluctuations sur le rendement

Les rendements qui sont inhabituellement élevés ou faibles sont rajustés (les fluctuations sont amorties) pour stabiliser et réduire l'effet des rendements hors de l'ordinaire sur votre RAM.

  • Si votre rendement réel est plus élevé que l​​e seuil supérieur (130 % de votre RAM), votre rendement est retranché aux deux tiers ou ramené au seuil supérieur.
  • Si votre rendement réel est plus bas que le seuil inférieur (70 % de votre RAM), votre rendement est rehaussé aux deux tiers, ou ramené au seuil inférieur.
​

Facteur de rendement

Un facteur de conversion pour les oignons de petite taille est calculé lorsqu’une indemnisation est payable et que la quantité de petits oignons est supérieure à la présence naturelle d’oignons de petite taille dans le rendement total, ce qui représente cinq pour cent du rendement total.

Si la présence naturelle est supérieure au nombre réel d’oignons de petite taille, le nombre réel.

Si la présence naturelle est inférieure au nombre réel d’oignons de petite taille, le facteur de conversion est calculé.

Rendement total pour le compte = nombre réel de gros oignons + nombre converti d’oignons

Nombre converti d’oignons de petite taille - présence naturelle d’oignons de petite taille + (nombre réel d’oignons de petite taille - présence naturelle d’oignons de petite taille) × 0,4

Niveau de garantie

Lorsque vous faites une nouvelle demande ou que vous renouvelez votre couverture d’assurance chaque année, vous choisissez un niveau de garantie pour chaque produit agricole, lequel sert à déterminer votre production garantie.

​

Production garantie

Si, en raison d'un risque assuré, votre rendement réel est inférieur à votre production garantie, une indemnité de production basée sur la différence peut être versée.

Votre production garantie est calculée en multipliant votre RAM par le niveau de garantie que vous avez choisi.

​

Prix d'indemnisation

Le prix d'indemnisation est multiplié par votre rendement (en livres, en quintaux, en sacs, en tonnes) pour calculer un montant en dollars aux fins de l'indemnisation.

​
Partenariat canadien pour l'agriculture – Agricorp – Ontario – Canada
© Agricorp