Ces taux de prime de base ne sont fournis qu'à titre de renseignement.
Consultez votre document
Confirmation de couverture pour savoir si vous avez une surprime à payer ou une remise de prime à laquelle vous avez droit.
Taux de prime 2024 pour les raisins
| Catégorie de raisin | Taux de prime de base du client par niveau de garantie
(% de la responsabilité totale)
|
|---|
| 70 % | 75 % | 80 % | 85 %
| 90 % |
|---|
| Hybrides | 1,67 % | 1,92 % | 2,23 % | 2,59 %
| 3,24 % |
|---|
| Labrusca | 2,74 %
| 3,14 % | 3,65 % | 4,28 % | 6,20 %
|
|---|
| Vinifera | 3,41 % | 3,91 % | 4,55 % | 5,94 % | 8,29 % |
|---|
Taux de prime 2024 pour les vignes
Catégorie de vigne
| Couverture standard
| Couverture additionnelle |
|---|
Franchise
(% de vignes) | Prime
(% de la responsabilité totale)
| Franchise
(% de vignes) | Prime
(% de la responsabilité totale) |
|---|
| Hybrides | 12,5 % | Sans frais*
| 5,0 % | 0,20 % |
|---|
| Labrusca | 12,5 % | Sans frais* | 3,0 % | 0,25 % |
|---|
| Vinifera | 12,5 % | Sans frais*
| 8,0 % | 0,08 %
|
|---|
*Les gouvernements fédéral et provincial paient la prime en votre nom.
Prix d’indemnisation 2024 pour les raisins et les vignes
Pour connaître les prix d'indemnisation pour les raisins, consultez le document intitulé Prix d’indemnisation pour les raisins.
Catégorie de vigne
|
Prix d’indemnisation
($/vigne) |
Hybrides
| 20,99 $
|
Labrusca
| 21,14 $
|
Vinifera
| 18,63 $
|
Calcul de votre prime annuelle d’Assurance-production
Votre prime annuelle d’Assurance-production est basée sur :
- le taux de prime de base
- la valeur garantie
- les remises de prime et surprimes (R ou S)
La formule suivante sert à calculer la prime :
Prime annuelle = taux de prime de base × valeur garantie × R ou S
Taux de prime de base
Le taux de prime de base est établi au moment du renouvellement à chaque
année de programme. Il peut varier selon des facteurs tels que le rendement antérieur du régime, des changements aux prix d’indemnisation et le montant
de la Caisse d’assurance des produits agricoles de l’Ontario.
Valeur garantie
Votre valeur garantie est calculée en multipliant votre production garantie par le prix d’indemnisation que vous avez choisi.
Valeur garantie = production garantie × prix d'indemnisation choisi
Valeur garantie pour les variétés classées selon l'échelle des degrés Brix = rendement historique × prix d'indemnisation basé sur le degré Brix moyen final
Remises de prime et surprimes
Si vous avez souscrit une couverture d’Assurance-production pour un produit agricole depuis plus d’un an, votre taux de prime peut faire l'objet d'une remise de prime ou d'une surprime. Les remises de prime et les surprimes sont déterminées en comparant votre taux d’indemnisation pour un produit agricole au taux d’indemnisation global pour ce produit agricole.
Pour plus de renseignements, consultez la feuille de caractéristiques Remises de prime et surprimes.
