Agri-stabilité

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Agricorp présente… les capsules vidéo Agri-stabilité             

Comprendre certains éléments du programme             

Cette capsule vidéo porte sur les éléments suivants…             

  • Revenu admissible
  • Dépenses admissibles

Agri-stabilité vous protège lorsque votre revenu net est inférieur à 70 % de votre revenu moyen récent.             

Le revenu admissible et les dépenses admissibles sont directement associés à la production agricole.              

Ils permettent au programme de fonctionner comme prévu.             

En soutenant les agriculteurs lorsque des catastrophes ont un impact sur leur rentabilité.             

Les éléments qui ne sont pas directement associés à la production agricole sont considérés comme non admissibles, comme…             

  • Réparations de bâtiments et de machinerie
  • Revenu d’investissement
  • Dépenses en capital
  • Loyer
  • Intérêts

Alors, qu’entend-on par revenus admissibles dans le cadre d’Agri-stabilité?              

Ce sont des revenus comme les suivants…             

  • La vente de produits agricoles
  • Les paiements d’Assurance-production

Alors, qu’entend-on par dépenses admissibles dans le cadre d’Agri-stabilité?             

Ce sont des dépenses comme les suivantes…             

  • Aliments pour animaux
  • Semences
  • Engrais et fertilisants pour le sol
  • Pesticides et produits chimiques
  • Contenants et ficelles
  • Huile de chauffage
  • Électricité
  • Transport et envoi
  • Salaires versés à des personnes sans lien de dépendance
  • Entreposage et séchage
  • Combustible pour la machinerie

L’agriculture est une industrie complexe             

Chaque exploitation agricole est unique             

Pour des questions particulières à votre exploitation agricole, communiquez avec Agricorp et consultez les publications relatives à Agri-stabilité sur agricorp.com              

Nous sommes là pour vous aider             


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Agricorp présente… les capsules vidéo Agri-stabilité             

Comprendre certains éléments du programme             

Cette capsule vidéo porte sur les éléments suivants…             

Marge de production et marge de référence             

En termes généraux, Agri-stabilité protège votre exploitation agricole lorsque votre revenu net tombe en dessous de 70 % de votre revenu moyen récent.             

En termes du programme Agri-stabilité :             

  • Votre revenu net d’une année est votre marge de production
  • Votre revenu net moyen est votre marge de référence

Marge de production et marge de référence sont des termes uniques à Agri-stabilité.             

Connaître ces termes peut vous aider à mieux comprendre le programme.             

Remplaçons les termes généraux par les termes du programme Agri-stabilité.             

Agri-stabilité protège votre exploitation agricole lorsque votre marge de production tombe en dessous de 70 % de votre marge de référence.             

Maintenant, voyons comment ces marges sont calculées.             

Sur quoi la marge de production est-elle basée?             

Le revenu admissible moins les dépenses admissibles.             

Les renseignements commerciaux d’une seule année.             

Les renseignements fiscaux.             

Les renseignements que vous soumettez dans les formulaires Agri-stabilité.             

Les rajustements d’inventaire (fin d’exercice moins début d’exercice).             

Comment la marge de production est-elle calculée?             

Utilisons l’année de programme 2023 à titre d’exemple :             

Revenus admissibles de 2023             

- (Dépenses admissibles de 2023)             

+ Rajustements d’inventaire de 2023             

= Marge de production de 2023             

Donc, sur quoi la marge de référence est-elle basée?             

Avant d’entrer dans le vif du sujet, rappelez-vous que…             

Agri-stabilité protège votre exploitation agricole lorsque votre marge de production tombe en dessous de 70 % de votre marge de référence.             

Donc, sur quoi la marge de référence est-elle basée?             

(Exemple)             

  • Vos 5 plus récentes années
  • La marge de production correspondante
  • L’élimination des valeurs les plus faibles et des valeurs les plus élevées
  • La moyenne des chiffres qui restent
  • C’est ce qu’on appelle la moyenne olympique

Nouvel agriculteur?             

Années d’exploitation             

Votre marge de référence est basée sur…             

3–5                                                        

Vos 3 dernières marges de production             

Moins de 3             

Moyennes de l’industrie             

Cette capsule vidéo vient de présenter quelques notions de base sur la marge de production et la marge de référence.             

Mais comment servent-ils à évaluer une perte dans le cadre d’Agri-stabilité?             

Regardez notre capsule vidéo sur le calcul des paiements.             

L’agriculture est une industrie complexe.             

Chaque exploitation agricole est unique.             

Pour des questions particulières à votre exploitation agricole, communiquez avec Agricorp et consultez les publications relatives à Agri-stabilité sur agricorp.com.             

Nous sommes là pour vous aider.             


Transcription

Agricorp présente… les capsules vidéo Agri-stabilité             

Comprendre certains éléments du programme             

Cette capsule vidéo porte sur l’élément suivant…             

Le calcul des paiements             

Agri-stabilité protège votre exploitation agricole lorsque votre revenu net tombe en dessous de 70 % de votre revenu moyen récent             

Donc, comment les paiements sont-ils calculés?             

C’est plus simple que vous ne le croyez             

Mais avant d’entrer dans le vif du sujet, il est bon de savoir que le programme Agri-stabilité fonctionne pratiquement comme les autres assurances que vous pouvez détenir.             

  • Vous assurez quelque chose qui a de la valeur.
  • Vous avez un niveau de protection ou une franchise.
  • Et vous recevez un paiement si vous subissez une perte.

Qu’est-ce qui est unique à Agri-stabilité?             

Au lieu de couvrir un seul produit agricole, Agri-stabilité aide à couvrir les pertes de revenu de l’ensemble de l’exploitation agricole lorsque des catastrophes se produisent.             

Lorsque vous comparez Agri-stabilité à un autre programme que vous connaissez peut-être, l’Assurance-production, vous constatez que les deux programmes partagent les mêmes notions de base en matière d’assurance.             

Maintenant que nous savons que le programme Agri-stabilité fonctionne pratiquement comme toute autre assurance, revenons à notre question de départ...             

Comment les paiements sont-ils calculés?             

Ce que vous assurez est votre revenu net moyen (marge de référence)             

  • Votre niveau de protection est 70 %
  • Lorsqu’un manque à gagner déclenche un paiement
  • Le seuil de déclenchement de paiement est votre niveau de protection
  • Vous avez votre revenu net de l’année en cours (marge de production)
  • Et un manque à gagner sur le revenu (baisse de marge)
  • Votre paiement correspond au manque à gagner × le taux d’indemnisation

Le taux d’indemnisation est plus élevé de 10 %!             

Si vous connaissez l’Assurance-production             

Voici les mêmes notions de base en matière d’assurance en contexte :             

Ce que vous assurez est votre rendement moyen             

Supposons que vous avez un niveau de garantie de 70 %             

Lorsqu’un manque à produire déclenche un paiement             

Vous avez un seuil de déclenchement de paiement (production garantie)             

Si le rendement de l’année en cours déclenche un manque à produire, votre paiement correspond au manque à produire × le prix d’indemnisation             

Ajoutons des chiffres à titre d’exemple             

Revenu net moyen : 200 000 $             

Seuil de déclenchement du paiement : 140 000 $             

Revenu net de l’année de cours : 100 000 $             

Manque à gagner sur le revenu net : 40 000 $             

Manque à gagner de 40 000 $ ×             

Taux d’indemnisation de 80 %             

Paiement de 32 000 $             

Depuis l’année de programme 2023, le gouvernement de l’Ontario a augmenté le taux d’indemnisation au titre d’Agri-stabilité à 80 %             

Voilà comment les paiements sont calculés et comment Agri-stabilité peut aider à protéger le revenu de votre exploitation agricole             

L’agriculture est une industrie complexe             

Chaque exploitation agricole est unique             

Pour des questions particulières à votre exploitation agricole, communiquez avec Agricorp et consultez les publications relatives à Agri-stabilité sur agricorp.com             

Nous sommes là pour vous aider             


​​​​​​Lignes directrices du programme Agri-stabilité

Les Lignes directrices du programme Agri-stabilité sont le principal ensemble de règles du programme. En cas de conflit entre les Lignes directrices du programme Agri-stabilité et les autres documents énumérés ci-dessous, les Lignes directrices du programme Agri-stabilité l’emportent.

Fiches de renseignements

Bulletins d’information technique

Les  Bulletins d’information technique (BIT) donnent des orientations sur la manière d’appliquer les règles du programme par rapport aux circonstances propres à l’Ontario. Au besoin, le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales de l’Ontario (MAAARO) fournit de nouveaux BIT et des BIT mis à jour à Agricorp.

RC 4060

Les producteurs ontariens doivent utiliser le guide RC4060 Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement pour remplir le formulaire T1163 (particuliers) ou l’État A (sociétés, fiducies et particuliers [catégories spéciales]). Ce guide inclut également les codes de produit et des paiements de programmes que vous devez utiliser pour remplir le formulaire T1163 ou l’État A.

Justes valeurs marchandes (JVM)

Agricorp utilise les JVM pour évaluer les inventaires de cultures et de bétail, pourvu qu’elles soient raisonnables pour votre exploitation agricole.

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Partenariat canadien pour l'agriculture – Agricorp – Ontario – Canada